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Dernière mise à jour : à compléter

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : Dépannage Express (REMPLACER par la raison sociale exacte)
• Forme juridique : [SARL / EURL / auto-entrepreneur…]
• Capital social : [montant] €
• Siège social : 12 rue de la Dépanne, 41000 Blois
• SIRET : 000 000 000 00000
• RCS : Blois [numéro]
• N° TVA intracommunautaire : FR [numéro]
• Directeur de la publication : [Nom du gérant]
• Téléphone : 07 45 95 92 51
• Email : contact@depann41.fr

Assurance professionnelle

Conformément à la réglementation applicable à l'activité de dépannage et de remorquage sur voies ouvertes à la circulation, l'entreprise est couverte par :

• Assurance responsabilité civile professionnelle n° XXXXXXXX, souscrite auprès de [Nom de l'assureur], [adresse de l'assureur].
• Zone de couverture géographique : France métropolitaine.
• Le cas échéant : agrément préfectoral / inscription sur la liste des entreprises de dépannage agréées du Loir-et-Cher (à préciser).

Hébergement

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, éléments graphiques, structure) est la propriété de Dépannage Express, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies utilisées sont libres de droits (licence commerciale).

Politique de confidentialité & données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, description de la demande) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande de dépannage ou de devis et vous recontacter. Elles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers.

• Base légale : votre consentement / l'exécution de mesures précontractuelles.
• Durée de conservation : [ex. 3 ans] à compter du dernier contact.
• Vos droits : conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition. Pour l'exercer, écrivez à contact@depann41.fr.
• Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

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Médiation de la consommation

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur à compléter].

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